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Marques déposées par CHARDIGNY Jean-Michel
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DOMAINE DES CORNILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CORNILLES
CHARDIGNY Jean-Michel

Numéro de dépôt :
98767529
Date de dépôt :
30/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2018

Présentation de la marque DOMAINE DES CORNILLES

Déposée le 30 décembre 1998 par CHARDIGNY Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES CORNILLES »

Le déposant est CHARDIGNY Jean-Michel domicilié(e) Le Creux du Vy,71570 LEYNES (dossier no 2384578) - 71570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel CHARDIGNY domicilié(e) Le Creux du Vy,71570 LEYNES (dossier no 2384578) - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CORNILLES est expirée depuis le 30 décembre 2018.

CHARDIGNY Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Clos du Chapitre , Domaine Chardigny , DOMAINE DU BOIS DE FEE , Domaine de Vignemont


CHARDIGNY Jean-Michel - Le Creux du Vy,71570 LEYNES (dossier no 2384578) - 71570 - France


Jean-Michel CHARDIGNY - Le Creux du Vy,71570 LEYNES (dossier no 2384578) - 71570 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384578 - Publication au BOPI 2008-09-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vin de pays, vin d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine.